ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG MIT UDC
Brevet européen · EP4482279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4482279
- Numéro de demande
- EP23792061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2023
- Publié
- 25 déc. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 59/65 (2023.01)H10K 59/121 (2023.01)H10K 59/35 (2023.01)H10K 59/131 (2023.01)H10K 50/813 (2023.01)H10K 50/816 (2023.01)H10K 50/11 (2023.01)H10K 59/124 (2023.01)H10K 50/858 (2023.01)H10D 86/40 (2025.01)
- Priorité
- KR 20220049076 20.04.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/004389 31.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/204481 26.10.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SHIN, Sungyoung
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
UHM, Minsuk
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Dongseop
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Haechang
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Kwangtai
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
YEOM, Donghyun
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.