VERWENDUNG EINES TIERFUTTERS, TRÄNKWASSERS ODER TIERFUTTERZUSATZES BEINHALTEND CANADIN UND/ODER CANADIN-DERIVAT SOWIE BERBERRUBIN
Brevet européen · EP4482322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4482322
- Numéro de demande
- EP23711004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23K 10/30 (2016.01)A23K 20/10 (2016.01)A23K 20/132 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)A23K 50/30 (2016.01)A23K 50/40 (2016.01)A23K 50/75 (2016.01)A61K 31/4741 (2006.01)
- Priorité
- EP 22161642 11.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056174 10.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170271 14.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
ROTH, Hermann
65346 Eltville, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.