DISPOSITIF D'ABSORPTION ACOUSTIQUE
Brevet européen · EP4482738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4482738
- Numéro de demande
- EP23711508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 29/06 (2006.01)F02K 1/34 (2006.01)F02C 7/24 (2006.01)F02K 1/82 (2006.01)F02C 7/20 (2006.01)F02K 1/72 (2006.01)B64D 5/00 (2006.01)B64D 33/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201598 23.02.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050249 22.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161586 31.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
BELLET, François
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
CHANDELIER, Julien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LEMOINE, Damien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
JOURDAN, Fabien
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.