VERFAHREN ZUR OXIDATION VON HYDROXYMETHYLFURFURAL

Brevet européen · EP4482829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4482829
Numéro de demande
EP23706734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07D 307/68 (2006.01)
Priorité
DE 102022201794 21.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/054244 20.02.2023
Publication PCT
WO2023/156668 24.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

KUNZ, Sebastian

67590 Monsheim, DE

KRÖNER, Christine

67271 Kindenheim, DE

WEINMANN, Marco

67547 Worms, DE

HAJI BEGLI, Alireza

67305 Ramsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.