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Brevet européen · EP4482881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4482881
- Numéro de demande
- EP23704146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08F 2/50 (2006.01)C07C 67/03 (2006.01)C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/107 (2014.01)C09D 167/07 (2006.01)C09D 175/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200003473 24.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053442 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161049 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
MORONE, Marika
22030 Lipomo (CO), IT
RAZZANO, Vincenzo
20060 Bussero (MI) (IT), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.