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Brevet européen · EP4482928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4482928
Numéro de demande
EP23708910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
29 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 137/08 (2006.01)
Priorité
US 202263312122 P 21.02.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/051571 21.02.2023
Publication PCT
WO2023/156989 24.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Chevron Oronite Company LLC

5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, US

Chevron Japan Ltd.

Atago Green Hills MORI Tower 18F 2-5-1, Atago Minato-ku, Tokyo 105-6218, JP

Inventeur

SHAH, Priyank

San Ramon, California 94583, US

ANDOH, Hiroki

Tokyo, 105-6218, JP

FUCHI, Masami

Tokyo, 105-6218, JP

NAKAGAWA, Takahiro

Tokyo, 105-6218, JP

MINAMI, Ataru

Tokyo, 105-6218, JP

OHTA, Satoshi

Tokyo, 105-6218, JP

KUBO, Koichi

Tokyo, 105-6218, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.