POLYURETHAN-ELASTISCHE FASER

Brevet européen · EP4483005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4483005
Numéro de demande
EP22743552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2022
Publié
1 janv. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D01F 6/70 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022027753 25.02.2022
Demande PCT
PCT/IB2022/055004 27.05.2022
Publication PCT
WO2023/161692 31.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Toray Opelontex Co., Ltd

3-3, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka 530-8222, JP

Inventeur

TANAKA, Toshihiro

Otsushi, Shiga 520-8558, JP

NAESHIRO, Kazuki

Otsushi, Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.