MODULARE BARRIKADE

Brevet européen · EP4483015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4483015
Numéro de demande
EP23718887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E01F 15/14 (2006.01)
E04H 17/14 (2006.01)
Priorité
US 202263324286 P 28.03.2022
Demande PCT
PCT/US2023/016540 28.03.2023
Publication PCT
WO2023/192258 05.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

USTACH, Thomas

Boston, MA 02114, US

DIANTONIO, David

Andover, MA 01810, US

MELTZER, Amanda Gene

Columbia Falls, MT 59912, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.