TURBOMACHINE POUR AÉRONEF
Brevet européen · EP4483039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483039
- Numéro de demande
- EP23708530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/08 (2006.01)F01D 9/06 (2006.01)F01D 25/12 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)F02C 7/12 (2006.01)F02K 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201543 22.02.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050240 20.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161582 31.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
VARENNE, Victor Henri Marius
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BAUDRAN, Arnaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BEAUJARD, Antoine Jean-Philippe
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LE CAIR, David René Pierre
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.