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Brevet européen · EP4483123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483123
- Numéro de demande
- EP23707456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41G 3/22 (2006.01)F41G 7/00 (2006.01)F41G 9/00 (2006.01)G01C 23/00 (2006.01)F41G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202202536 24.02.2022EP 22275020 24.02.2022GB 202202534 24.02.2022EP 22275022 24.02.2022GB 202202535 24.02.2022EP 22275021 24.02.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050404 22.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161629 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
AL-AMERI, Monadl
Preston Lancashire PR4 1WA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.