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Brevet européen · EP4483137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483137
- Numéro de demande
- EP23708429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01B 11/27 (2006.01)G02B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202202543 24.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054633 23.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/161390 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HAWKER, George
Cambridge Cambridgeshire CB1 3QY, GB
PARRY, Ian Robert
Cambridge Cambridgeshire CB4 2JJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.