PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DÉTERMINATION DYNAMIQUE D'UN TYPE DE PARTICULES ÉMISES LORS D'UNE ACTIVITÉ INDUSTRIELLE DANS UN MILIEU PHYSIQUE
Brevet européen · EP4483164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483164
- Numéro de demande
- EP23702628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2024.01)G01N 29/14 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)G01N 29/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201548 22.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/052824 06.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/160998 31.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ROMANYTSIA, Ivan
31300 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.