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Brevet européen · EP4483598 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4483598
Numéro de demande
EP23714498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 8/22 (2009.01)
H04W 4/90 (2018.01)
H04W 40/22 (2009.01)
H04W 76/14 (2018.01)
H04W 76/50 (2018.01)
H04W 88/04 (2009.01)
Priorité
US 202263324488 P 28.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/057346 22.03.2023
Publication PCT
WO2023/186663 05.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

HIETALAHTI, Hannu Petri

90810 Kiviniemi, FI

NASSAR, Mohamed Amin

81477 Munich, DE

YU, Ling

02700 Kauniainen, FI

VAN PHAN, Vinh

90100 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.