SCHLITZPLANER FÜR FEINE ENTFERNUNGSMESSUNG
Brevet européen · EP4483663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4483663
- Numéro de demande
- EP23714124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04W 72/543 (2023.01)H04L 47/24 (2022.01)H04L 47/80 (2022.01)
- Priorité
- US 202263312990 P 23.02.2022US 202263369110 P 22.07.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/013473 21.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/163924 31.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
PERRAUD, Eric
31830 Plaisance du Touch, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.