FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4483984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4483984
Numéro de demande
EP24206810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2020
Publié
1 janv. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 29/60 (2006.01)
B01D 35/143 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 37/04 (2006.01)
B01D 35/027 (2006.01)
Priorité
DE 102019005324 25.07.2019
DE 102019005323 25.07.2019
DE 102019005325 25.07.2019
DE 102019005326 25.07.2019
Divisionnaire de
EP20740611
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

Stehle, Gerhard

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.