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Brevet européen · EP4484055 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484055
Numéro de demande
EP24193466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2020
Publié
1 janv. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B24B 23/02 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019207973 29.05.2019
Divisionnaire de
EP20726814
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Feder, Elmar

71229 Leonberg, DE

Schneider, Dietmar

73760 Ostfildern, DE

Lutz, Manfred

70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.