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Brevet européen · EP4484198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484198
Numéro de demande
EP24182546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/04 (2006.01)
B60K 15/067 (2006.01)
Priorité
JP 2023107905 30.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

TORII, Yoshinori

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

NISHIRA, Yusuke

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.