FAHRZEUG MIT EINGEBAUTEM STEUERSYSTEM

Brevet européen · EP4484243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484243
Numéro de demande
EP24173634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B60W 50/14 (2020.01)
B60W 50/16 (2020.01)
B60W 50/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023104691 27.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Inventeur

UDATE, Masateru

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.