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Brevet européen · EP4484312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484312
- Numéro de demande
- EP24155430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2024
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 1/32 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)B05B 11/04 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 23181974 28.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
DE WILDE, Vincent Hubert Monique
1853 Strombeek-Bever, BE
MACDONALD, John William Rowe
Bath, GB
PALMBERG, Stefan Max
Bristol, GB
STURGESS, Jonathan Edward Alexander
Bath, GB
SZABO, Eszter
Munich, DE
VAN DEN BERGH, Pieter Paul Dirk Jenny Maria
1853 Strombeek-Bever, BE
VERBURG, Joost Marinus
1853 Strombeek-Bever, BE
YAU, Man Shun
Bath, GB
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