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Brevet européen · EP4484343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484343
Numéro de demande
EP24212238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
1 janv. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65G 67/08 (2006.01)
B65G 67/24 (2006.01)
B65G 69/00 (2006.01)
B65G 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201916666062 28.10.2019
Divisionnaire de
EP20199478
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Intelligrated Headquarters, LLC

7901 Innovation Way, Mason, OH 45040, US

Inventeur

GRIGGS, Steven W.

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.