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Brevet européen · EP4484386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484386
Numéro de demande
EP24184989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C03B 23/203 (2006.01)
C03B 20/00 (2006.01)
C03C 3/06 (2006.01)
C03C 10/14 (2006.01)
Priorité
JP 2023108753 30.06.2023
JP 2024093315 07.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

CoorsTek GK

11-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

Doi, Kanta

Nishiokitamagun, Yamagata, 999-1351, JP

Ogama, Kenta

Nishiokitamagun, Yamagata, 999-1351, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.