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Brevet européen · EP4484636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484636
Numéro de demande
EP23758933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D06F 58/02 (2006.01)
D06F 58/26 (2006.01)
Priorité
CN 202210182644 25.02.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/072693 17.01.2023
Publication PCT
WO2023/160308 31.08.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

MI, Delong

Qingdao, Shandong 266101, CN

BING, Jindong

Qingdao, Shandong 266101, CN

YANG, Kun

Qingdao, Shandong 266101, CN

XU, Qingguang

Qingdao, Shandong 266101, CN

ZHENG, Xiaoqiu

Qingdao, Shandong 266101, CN

SUN, Jichen

Qingdao, Shandong 266101, CN

FU, Chenglong

Qingdao, Shandong 266101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.