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Brevet européen · EP4484753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484753
- Numéro de demande
- EP23780658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04C 29/06 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04C 18/52 (2006.01)F04C 18/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022056517 30.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/012745 29.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190649 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
UEMURA, Yoshiyuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TAKANEZAWA, Satoru
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.