LAGERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4484778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484778
- Numéro de demande
- EP23774688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16C 19/06 (2006.01)F16C 33/41 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)G08C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022047704 24.03.2022JP 2022047705 24.03.2022JP 2022055788 30.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/010030 15.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/182091 28.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KOIKE, Takashi
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
FUKUSHIMA, Yasuyuki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
MATSUBAYASHI, Kohei
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
MAKINO, Tomoaki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.