GETRIEBEANORDNUNG FÜR EIN FLUGZEUG

Brevet européen · EP4484802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484802
Numéro de demande
EP24183061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F02C 7/36 (2006.01)
B64C 27/12 (2006.01)
Divisionnaire de
EP23180561
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 04.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Leonardo S.p.A.

Leonardo S.p.a.

Piazza Monte Grappa 4, 00195 Roma, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

SARTORI, Sergio

21017 Samarate (VA), IT

SERAFINI, Stella

21017 Samarate (VA), IT

PAVARIN, Luca

21017 Samarate (VA), IT

PISANI, Paolo

21017 Samarate (VA), IT

FORNI, Massimo

21017 Samarate (VA), IT

BORLIN, Nicola

21017 Samarate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.