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Brevet européen · EP4484810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484810
Numéro de demande
EP24196413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2017
Publié
1 janv. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
A62B 18/04 (2006.01)
A62B 18/10 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
F04D 17/08 (2006.01)
F04D 17/12 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
F16K 17/02 (2006.01)
Priorité
AU 2016902914 25.07.2016
AU 2016904093 11.10.2016
US 201762458862 P 14.02.2017
US 201762512445 P 30.05.2017
Divisionnaire de
EP21192659
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

KENYON, Barton John

Bella Vista, NSW 2153, AU

HOLLEY, Liam

Bella Vista, NSW 2153, AU

SHRUBB, Emily Claire

Bella Vista, NSW 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.