KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4484853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484853
- Numéro de demande
- EP23759924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F25B 31/02 (2006.01)C10M 107/34 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022025587 22.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/005964 20.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/162923 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KAWAE, Arisa
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MATSUURA, Hideki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TANAKA, Masaru
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TERAI, Haruka
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.