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Brevet européen · EP4484874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4484874
Numéro de demande
EP24184271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102023117158 29.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kelvion PHE II GmbH, Karl-Schiller-Str. 1-3, 31157 Sarstedt, Allemagne → Kelvion PHE GmbH, Karl-Schiller-Strasse 1-3, 31157 Sarstedt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 21 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kelvion PHE GmbH, Karl-Schiller-Strasse 1-3, 31157 Sarstedt, Allemagne → Kelvion PHE II GmbH, Karl-Schiller-Str. 1-3, 31157 Sarstedt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Kelvion PHE GmbH

Karl-Schiller-Strasse 1-3, 31157 Sarstedt, DE

Inventeur

de Vries, Bernd

31157 Sarstedt, DE

Bani-Kananeh, Ali

31157 Sarstedt, DE

Müller-Ebhardt, Jannis

31157 Sarstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.