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Brevet européen · EP4484896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484896
- Numéro de demande
- EP24183124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2024
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01C 21/36 (2006.01)G06F 16/00 (2019.01)G06Q 10/06 (2023.01)G06Q 10/08 (2024.01)G06Q 30/018 (2023.01)G06Q 50/02 (2024.01)H04L 9/00 (2022.01)
- Priorité
- JP 2023107362 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 9 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- DENSO CORPORATION, 1-1, Showa-cho, Kariya-city, Aichi-pref. 448-8661, Japon → DENSO CORPORATION, 1-1, Showa-cho, Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, Japon
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 9 avr. 2026
Inventeur
- Inventeur
- OKABE, Tatsuya, Kariya-city, Aichi-pref. 448-8661, Japon → OKABE, Tatsuya, Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, Japon
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
OKABE, Tatsuya
Kariya-city, Aichi-pref., 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.