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Brevet européen · EP4484902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4484902
- Numéro de demande
- EP23756191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022024392 21.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/003480 02.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/157664 24.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKAKURA, Yuya
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
SATOU, Masato
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
KONISHI, Ryohei
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MATSUDA, Masataka
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MIYOSHI, Asako
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
NAWA, Motoyuki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.