ELEKTROMAGNETISCHES GALVANOMETER UND GALVANOMETERSYSTEM

Brevet européen · EP4485040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4485040
Numéro de demande
EP23777987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
CN 202210334320 30.03.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/083330 23.03.2023
Publication PCT
WO2023/185617 05.10.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

DONG, Xiaoshi

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

XU, Jinghui

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHAO, Fei

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.