ÜBERWACHUNG EINES VOLUMENS EINES UNTERIRDISCHEN ARBEITSPLATZES

Brevet européen · EP4485115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4485115
Numéro de demande
EP23182735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G05D 1/617 (2024.01)
G05D 107/70 (2024.01)
G05D 109/10 (2024.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

PUURA, Jussi

33311 Tampere, FI

HUBEN, Malte

33311 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.