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Brevet européen · EP4485616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4485616
Numéro de demande
EP24175317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2024
Publié
1 janv. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 50/213 (2021.01)
H01M 10/42 (2006.01)
Priorité
CN 202310792911 30.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

YUAN, Yongjie

Nanjing, CN

JI, Yongchao

Nanjing, CN

WANG, Hongwei

Nanjing, CN

LIU, Weixuan

Nanjing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.