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Brevet européen · EP4485656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4485656
Numéro de demande
EP23759893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2023
Publié
1 janv. 2025
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 50/271 (2021.01)
G01N 33/66 (2006.01)
H01M 50/247 (2021.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
JP 2022026856 24.02.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/005822 17.02.2023
Publication PCT
WO2023/162892 31.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Inventeur

TANIZAKI, Youichi

Ehime 791-0395, JP

IKEGAWA, Shugo

Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.