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Brevet européen · EP4485661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4485661
- Numéro de demande
- EP23217433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/367 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)H01M 50/392 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)H01M 50/375 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)
- Priorité
- CN 202321670812 U 28.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
No. 66 Shentai Road, Shengang Street Jiangyin City, 214443 Wuxi City, Jiangsu Province, CN
No.5 Xicheng Avenue, Industrial New District, Shiyan, Hubei Province 442002, CN
Room 1001, Tower C, Azhen Chuangye Building Ejin Horo Banner, Ordos, Inner Mongolia Autonomous Region 017200, CN
West of Huanghe Road, south of Huashan Road North of Hengshan West Road, east of Liaojiawa Drainage Canal, Cangdong Economic Development Zone, Cangzhou City, Hebei Province 061758, CN
Room 101, Building No.2, No.2555 Xiupu Road Kangqiao Town Pudong New District, Shanghai 201315, CN
Inventeur
Shanghai 201315, CN
Shanghai 201315, CN
Shanghai 201315, CN
Shanghai 201315, CN
Shanghai 201315, CN
Jiangyin City, Wuxi City 201315, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.