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Brevet européen · EP4485679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4485679
- Numéro de demande
- EP23759754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/569 (2021.01)G01R 31/389 (2019.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/298 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022028529 25.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/004799 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/162751 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIKAWA, Susumu
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
KOBAYASHI, Hitoshi
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
FUJII, Keiichi
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
KAWABE, Akira
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.