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Brevet européen · EP4485816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4485816
- Numéro de demande
- EP24213598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 1 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 74/0833 (2024.01)H04B 7/0413 (2017.01)H04B 7/0456 (2017.01)H04W 74/0836 (2024.01)H04W 74/0838 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018247260 28.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19902270
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
TAKATA, Tomofumi
Kadoma-shi, 571-0057, JP
SUZUKI, Hidetoshi
Kadoma-shi, 571-0057, JP
IWAI, Takashi
Kadoma-shi, 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.