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Brevet européen · EP4486213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4486213
- Numéro de demande
- EP23706030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/02 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)G06T 11/00 (2006.01)G01N 23/046 (2018.01)A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/50 (2024.01)
- Priorité
- EP 22159721 02.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054449 22.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/165876 07.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
LANGZAM, Eran
5656 AG Eindhoven, NL
NICKISCH, Hannes
5656 AG Eindhoven, NL
HAASE, Hans Christian
5656 AG Eindhoven, NL
GRASS, Michael
5656 AG Eindhoven, NL
SCHMITT, Holger
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.