FIXIERUNGSMOLEKÜLE
Brevet européen · EP4486290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4486290
- Numéro de demande
- EP23706795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/37 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 7/26 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2022/055126 01.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/054783 27.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/165915 07.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
IMPERIALE, Michael V.
KEARNY, New Jersey 07032, US
MCDERMOTT, Keith
BOUND BROOK, New Jersey 08805, US
PONZONI, Joseph
WASHINGTONVILLE, New York 10992, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.