SYSTEM ZUR BESTRAHLUNG MIT HYPERTHERMIEBEHANDLUNG
Brevet européen · EP4486439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4486439
- Numéro de demande
- EP23707981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 22160317 04.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055488 03.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/166202 07.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
DIPASQUALE, Giovanna
1255 Veyrier
UITERWIJK, Johannes
1255 Veyrier
GUILLEMIN, Pauline
74100 Annemasse, FR
SALOMIR, Rares
01200 Valserhône, FR
LORTON, Orane
74100 Ambilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.