ABTASTSYSTEM FÜR ABSTANDSUMSCHLÄGE

Brevet européen · EP4486474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4486474
Numéro de demande
EP23714132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
Priorité
US 202263315821 P 02.03.2022
US 202218082402 15.12.2022
Demande PCT
PCT/US2023/013984 27.02.2023
Publication PCT
WO2023/167826 07.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.03.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Universal City Studios LLC

100 Universal City Plaza, Universal City, CA 91608, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GORENTZ, Lucas

Orlando, Florida 32819, US

BEATRICE, Michael

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.