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Brevet européen · EP4486511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4486511
Numéro de demande
EP23719835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B03C 1/28 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
B03C 1/033 (2006.01)
C02F 1/48 (2023.01)
F24D 19/00 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
Priorité
US 202217682657 28.02.2022
GB 202216581 08.11.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050446 28.02.2023
Publication PCT
WO2023/161660 31.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Adey Holdings (2008) Limited

Unit 2 Indurent Park Gloucester, Haresfield, Stonehouse GL10 3EZ, GB

Inventeur

BUTTON, Mark

Stonehouse, Gloucestershire GL10 3EZ, GB

PATHAN, Kashem

Stonehouse, Gloucestershire GL10 3EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.