GONDEL FÜR EINE WINDTURBINE

Brevet européen · EP4486995 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4486995
Numéro de demande
EP23709907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F03D 13/40 (2016.01)
Priorité
IN 202211011730 04.03.2022
DK PA202270205 20.04.2022
Demande PCT
PCT/DK2023/050031 23.02.2023
Publication PCT
WO2023/165666 07.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Vestas Wind Systems A/S

VESTAS WIND SYSTEMS A/S

Hedeager 42, 8200 Aarhus N, DK

Inventeur

VCELKA, Martin Patrick

8200 Aarhus N, DK

VELLORE BABU, Gopi

8200 Aarhus N, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.