VENTIL-PUMPEN-EINHEIT
Brevet européen · EP4487009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487009
- Numéro de demande
- EP23709651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 1/06 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022202216 04.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055449 03.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/166180 07.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Schaeffler Technologies AG & Co. KG
91074 Herzogenaurach, DE
Inventeur
MÜLLER, Marius
80687 München, DE
BRETTNER, Sebastian
80687 München, DE
DILLINGER, Manuel
80687 München, DE
FEULNER, Markus
80687 München, DE
ESER, Gerhard
80687 München, DE
FRITSCH, Karl Martin
80687 München, DE
HEEGER, Christof
80687 München, DE
BART, Konstantin
80687 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.