SCHMIERSTOFFBLATT FÜR EINEN SHREDDER
Brevet européen · EP4487048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487048
- Numéro de demande
- EP23712411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16N 9/00 (2006.01)F16N 19/00 (2006.01)B02C 18/00 (2006.01)B02C 18/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202263315846 P 02.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/014051 28.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/167840 07.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
MATLIN, Tai Hoon K.
Round Lake Beach, Illinois 60073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.