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Brevet européen · EP4487058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487058
- Numéro de demande
- EP23709165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/02 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)F23D 14/82 (2006.01)
- Priorité
- EP 22160009 03.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055185 01.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/166059 07.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
BDR Thermea Group B.V.
7332 BD Apeldoorn, NL
Inventeur
PISONI, Andrea
7332 BD Apeldoorn, NL
ZANATTA, Nicolo
7332 BD Apeldoorn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.