ANTRIEB MIT ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP4487456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4487456
Numéro de demande
EP23703698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 5/136 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
CN 202210186409 28.02.2022
DE 102022001283 13.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/025044 01.02.2023
Publication PCT
WO2023/160873 31.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Inventeur

JINCHANG, Li

Tianjin, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.