CORPS DE CHAUFFE D'UN RADIATEUR ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP4487654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487654
- Numéro de demande
- EP23718289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H05B 3/50 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)F24H 3/04 (2022.01)F24H 9/1863 (2022.01)
- Priorité
- FR 2203575 15.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059719 13.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/198852 19.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
MOULINAS, Frédéric
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
KARAASLAN, Serif
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
LEFLOCH, Jonathan
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
COUAPEL, Yann
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
BRUN, Thomas
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
FRENZEL, Stefan
96476 Bad Rodach, DE
TELLIER, Laurent
78570 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.