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Brevet européen · EP4487655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487655
- Numéro de demande
- EP23714000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- IN 202211011064 01.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/014015 28.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/167833 07.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
GANESH, Jayanti
Bengaluru 560 066, Karnataka, IN
KANAKASABAI, Viswanathan
Bengaluru 560 066, Karnataka, IN
TATIKONDA, Subbarao
Bengaluru 560 066, Karnataka, IN
NARAYANA BHAT, Suma, Memana
Bengaluru 560 066, Karnataka, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.