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Brevet européen · EP4487661 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4487661
Numéro de demande
EP23704118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022104763 28.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/052976 07.02.2023
Publication PCT
WO2023/161015 31.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

SCHMIDT, Robert

79650 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.